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492 - Wikipedia
January 1, 2024 - Year 492 (CDXCII) was a leap year starting on Wednesday (link will display the full calendar) of the Julian calendar. At the time, it was known as the Year of the Consulship of Anastasius and Rufus (or, less frequently, year 1245 Ab urbe condita).
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Article 492 - Code de procédure pénale - Légifrance
Dans sa décision n° 2018-712 QPC du 8 juin 2018, le Conseil constitutionnel a déclaré les mots "jusqu'à l'expiration des délais de prescription de la peine", figurant au deuxième alinéa de l'article 492 du code de procédure pénale, dans sa rédaction résultant de la loi n° 2008-644 ...
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Article 492 - Code civil - Légifrance
Effectuer une recherche dans : · Modifié par Loi n°2007-308 du 5 mars 2007 - art. 7 () JORF 7 mars 2007 en vigueur le 1er janvier 2009
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Article 492 - Code de procédure civile - Légifrance
DéplierSous-section II : Les ordonnances de référé. (Articles 484 à 492)
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Article 492-1 - Code de procédure civile - Légifrance
DéplierSous-section II : Les ordonnances de référé. (Articles 484 à 492-1)
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Article 492-1 - Code civil - Légifrance
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Code de procédure pénale - Art. 492 | Dalloz
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Indicatifs
Indicatif 492: quelle origine ?
Identifier le pays, la région d'où proviennent les appels et numéros de téléphone avec l'indicatif 492.S'agit t-il d'une arnaque ou d'un appel de confiance ?
Doctrine
Article 492 du Code de procédure pénale | Doctrine
Toute la jurisprudence, les commentaires de professionnels, les questions parlementaires sur l'Article 492 du Code de procédure pénale.
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Art. 492, Code de procédure pénale | Lexbase
492, Code de procédure pénale ... Si la signification du jugement n'a pas été faite à la personne du prévenu, l'opposition doit être formée dans les délais ci-après, qui courent à compter de la signification du jugement faite à domicile, à étude d'huissier de justice ou à parquet : dix jours si le prévenu réside dans la France ...
Doctrine
Article 4 - Règlement 492/2011 | Doctrine
Version de l'article entrée en vigueur le 1 août 2021. Consultez le texte intégral et les documents liés : 4 décisions, 0 commentaires. Article 4.
Data
492 Route de Toulouse, Bègles (33039) - Base Adresse Nationale | adresse.data.gouv.fr
Consultez le numéro 492 Route de Toulouse, à Bègles (33039)
Unifil
TW-1/70 B-492-492-400-H - Unifil AG
TW-1/70 B-492-492-400-H - SynaWave® filtres à poches
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CHF 113.00
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Article R492-4 - Code rural et de la pêche maritime - Légifrance
L'autorité administrative mentionnée à l'article L. 492-2 est le préfet du siège du tribunal paritaire.
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Sonate K. 492 — Wikipédia
January 23, 2023 - La sonate K. 492 est en triptyque avec les sonates K. 490 et 491. La parfaite maîtrise d'écriture musicale est jointe à une remarquable économie de moyens. Elle fait preuve d'une vigueur exceptionnelle et d'une grande énergie rythmique.
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Article - Décret n° 2001-492 du 6 juin 2001 pris pour l'application du chapitre II du titre II de la loi n° 2000-321 du 12 avril 2000 et relatif à l'accusé de réception des demandes présentées aux autorités administratives - Légifrance
Décret n° 2001-492 du 6 juin 2001 pris pour l'application du chapitre II du titre II de la loi n° 2000-321 ... > Article
Effeff
492----2-----00 | ASSA ABLOY | effeff
492----2-----00
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Arrêté du 10 décembre 1997 portant application des dispositions du décret no 49-492 du 11 avril 1949 portant application de la loi du 17 août 1948 - Légifrance
Vu le décret no 49-492 du 11 avril 1949 portant application de l'article 5 de la loi du 17 août 1948, ... Art. 1er. - Est ouvert sur 1997 un crédit de 184 363 800 F applicable au budget et au chapitre mentionnés au tableau annexé au présent arrêté. Art. 2. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française...
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Protection chimique : Ultranitril 492 - Nitrile ,Bonne résistance mécanique et protection chimique durable. Dextérité et confort grâce à la forme anatomique et à la qualité du flockage.
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