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Wikipedia
en.wikipedia.org › wiki › 492
492 - Wikipedia
January 1, 2024 - Year 492 (CDXCII) was a leap year starting on Wednesday (link will display the full calendar) of the Julian calendar. At the time, it was known as the Year of the Consulship of Anastasius and Rufus (or, less frequently, year 1245 Ab urbe condita).
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Legifrance
legifrance.gouv.fr › droit national en vigueur › codes › code de procédure pénale › paragraphe 2 : de l'opposition (articles 489 à 493-1) › article 492
Article 492 - Code de procédure pénale - Légifrance
Dans sa décision n° 2018-712 QPC du 8 juin 2018, le Conseil constitutionnel a déclaré les mots "jusqu'à l'expiration des délais de prescription de la peine", figurant au deuxième alinéa de l'article 492 du code de procédure pénale, dans sa rédaction résultant de la loi n° 2008-644 ...
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Indicatifs
indicatifs.fr › 492
Indicatif 492: quelle origine ?
Identifier le pays, la région d'où proviennent les appels et numéros de téléphone avec l'indicatif 492.S'agit t-il d'une arnaque ou d'un appel de confiance ?
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Lexbase
lexbase.fr › sources françaises › législation et réglementation › codes › code de procédure pénale › anciennes versions › version passée, en vigueur du 2 juillet 2008 au 11 juillet 2008 › articles entrant en vigueur le 2 juillet 2008 › art. 492, code de procédure pénale
Art. 492, Code de procédure pénale | Lexbase
492, Code de procédure pénale ... Si la signification du jugement n'a pas été faite à la personne du prévenu, l'opposition doit être formée dans les délais ci-après, qui courent à compter de la signification du jugement faite à domicile, à étude d'huissier de justice ou à parquet : dix jours si le prévenu réside dans la France ...
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Doctrine
doctrine.fr › droit de l'union européenne › règlements › 2011 › règlement n°492/2011
Article 4 - Règlement 492/2011 | Doctrine
Version de l'article entrée en vigueur le 1 août 2021. Consultez le texte intégral et les documents liés : 4 décisions, 0 commentaires. Article 4.
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Unifil
unifil.ch › fr › item › tw-1-70-b-492-492-400-h-268156
TW-1/70 B-492-492-400-H - Unifil AG
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Wikipedia
fr.wikipedia.org › wiki › Sonate_K._492
Sonate K. 492 — Wikipédia
January 23, 2023 - La sonate K. 492 est en triptyque avec les sonates K. 490 et 491. La parfaite maîtrise d'écriture musicale est jointe à une remarquable économie de moyens. Elle fait preuve d'une vigueur exceptionnelle et d'une grande énergie rythmique.
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Legifrance
legifrance.gouv.fr › publications officielles › journal officiel › arrêté du 10 décembre 1997 portant application des dispositions du décret no 49-492 du 11 avril 1949 ...
Arrêté du 10 décembre 1997 portant application des dispositions du décret no 49-492 du 11 avril 1949 portant application de la loi du 17 août 1948 - Légifrance
Vu le décret no 49-492 du 11 avril 1949 portant application de l'article 5 de la loi du 17 août 1948, ... Art. 1er. - Est ouvert sur 1997 un crédit de 184 363 800 F applicable au budget et au chapitre mentionnés au tableau annexé au présent arrêté. Art. 2. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française...
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Heegeo
hygiepro.heegeo.fr › 160-e-p-i- › 511-protection-des-mains › 517-gants-de-menage › 44676-.html
GANTS ULTRANITRIL 492 - MAPA - TAILLE 6 - hygiepro.fr
Protection chimique : Ultranitril 492 - Nitrile ,Bonne résistance mécanique et protection chimique durable. Dextérité et confort grâce à la forme anatomique et à la qualité du flockage.
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Mes-epi
mes-epi.fr › accueil › gants › gants de protection chimique › gant ultranitril 492
GANT ULTRANITRIL 492
GANT ULTRANITRIL 492
Description : Découvrez le GANT ULTRANITRIL 492 de la marque MAPA, une solution de protection exceptionnelle conçue pour répondre aux besoins des professionnels face aux risques mécaniques et chimiques. Ce gant synthétique en nitrile est idéal pour les activités d'usinage grâce à sa résistance supérieure et son confort optimal. Avec sa forme anatomique, il offre une dextérité accrue, parfaite pour les tâches nécessitant une précision manuelle. Garanti sans silicone, ce gant préserve également l'intégrité des pièces manipulées. Les + produits : Forme anatomique : dextérité et conf
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